Nous effectuons les exportations temporaires en suivant avec attention toutes les procédures de douane et de transport. Notre vaste réseau de correspondants internationaux nous permet de garantir un service personnalisé et de satisfaire toutes vos demandes d'exportation temporaire de marchandises à l'étranger.
Quand peut-on effectuer une exportation temporaire?
Il est possible de faire sortir des marchandises du territoire national pendant une période définie, et donc sans payer de droits de douane, quand celles-ci doivent être soumises à certains travaux à l’étranger, comme :
- des processus de transformation de produits ayant des caractéristiques chimiques ou physiques différentes des marchandises temporairement importées ;
- le montage, l’assemblage ou l’adaptation d’autres marchandises ;
- la réparation, la refonte et la mise au point.
La législation prévoit en effet qu’il est possible d’exporter à ce régime les marchandises en tous genres qui doivent être soumises à des travaux à l’étranger, à condition que celles-ci soient ensuite ramenées intégralement dans le pays d’origine. L’exportation temporaire peut aussi se faire lorsqu’il s’agit de faciliter, dans des cas particuliers, le transport international de marchandises pour des raisons d’études ou de visionnement, pour des expériences, mais aussi pour des foires ou des spectacles, car il s’agit de produits exportés pour un usage temporaire.
Afin d’effectuer ce type d’exportation, il faut demander une autorisation (Déclaration d’admission temporaire – DDAT) à la circonscription douanière où a lieu l’opération. La destination et la spécification des travaux que subiront les marchandises doivent être indiquées à la douane de départ.
Les marchandises peuvent rester à l’étranger sous régime d’exportation temporaire pendant une période de deux ans au maximum ; cette durée peut être prolongée d’une année (trois fois au maximum) sur demande au bureau de douane. Le régime d’exportation temporaire se conclut avec la réimportation des marchandises ; si les marchandises ne sont pas réimportées, elles doivent être déclarées pour l’exportation.
Ce régime particulier présente de nombreux avantages sur le plan fiscal, mais les procédures douanières doivent être respectées à la lettre. Notre personnel expert s’occupera de tout et vous aidera aussi bien pour le transport que pour les démarches bureaucratiques.